Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICETOOLS
jean jacques brunie

Numéro de dépôt :
3777393
Date de dépôt :
25/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2020
ICETOOLS de jean jacques brunie

Présentation de la marque ICETOOLS

Déposée le 25 octobre 2010 par jean jacques brunie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICETOOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est jean jacques brunie domicilié(e) 16 rue de la gare - 18510 - MENETOU SALON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean jacques brunie domicilié(e) 16 rue de la gare - 18510 - MENETOU SALON - France.

La marque ICETOOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICETOOLS est expirée depuis le 25 octobre 2020.

jean jacques brunie a également déposé les autres marques suivantes : EXELCAR LA CARROSSERIE PAR EXCELLENCE LE RESPECT DE L ORIGINE , ECO CARROSSERIE


jean jacques brunie - 16 rue de la gare - 18510 - MENETOU SALON - France


jean jacques brunie - 16 rue de la gare - 18510 - MENETOU SALON - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Outils et instruments à main entraînés manuellement.